Terrain — Existence et localisation (T1)

Lieu: Bafoussam, quartier Tamdja
Date: 6 octobre 2026
Agent: Agent Orimé Constat n°12
Référence: OC-1006-482

Résumé factuel

L'agent s'est rendu à l'adresse indiquée le 6 octobre 2026. Le terrain décrit a été localisé et photographié. Aucune construction n'a été observée sur la parcelle.

Réponses à vos questions

Le terrain est-il occupé par une construction ?Non
Des cultures sont-elles visibles ?Oui
Un panneau d'un autre propriétaire est-il visible ?Non
L'accès est-il praticable en voiture ?Je ne sais pas

Photos

Photo à fournir

Vidéos

Les vidéos de la mission sont transmises par lien séparé sur WhatsApp.

Vidéo à fournir

Observations de l'agent

« Le terrain est accessible à pied depuis la route principale. La végétation est basse sur la majeure partie de la parcelle. Aucune présence humaine constatée au moment de la visite. »

Ce qui n'a pas pu être vu

Les bornes exactes du terrain n'ont pas pu être vérifiées sans document officiel.
L'intérieur des parcelles voisines n'a pas été visité.

Ce rapport est un constat visuel horodaté. Il ne remplace ni un huissier, ni un notaire, ni un expert, ni un géomètre, et n'emporte aucune garantie sur la qualité du bien constaté.